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Anciennes collections de la Mission
Rôle et échanges de savoirs dans la formation des groupes juvéniles urbains
0
« Ici les jeunes n’existent qu’à travers le groupe. Ils ont du mal à faire les choses d’eux-mêmes, par eux-mêmes et pour eux-mêmes». On ne s
[...]
01 Jan 2004
Une première évaluation de la composition pénale
0
Ce travail a consisté à vérifier comment cette nouvelle forme de traitement des infractions délictuelles et plus limitativement des contrav
[...]
01 Jan 2004
Analyse économique de la mise en oeuvre de la LOLF au ministère de la Justice
0
L’objectif du rapport est d’analyser les conditions de la mise en œuvre et du succès de la LOLF (Loi Organique Relative aux Lois de Finances
[...]
01 Jan 2004
L’épuration des barreaux français après la seconde guerre mondiale. Une socio-histoire fragmentaire
0
Cette étude socio-historique de l’épuration des barreaux français après la seconde guerre mondiale partait de l’entrecroisement de deux prob
[...]
01 Jan 2004
Mémoire du code civil. Constitution d’une banque de données informatisée sur les états de rédaction successifs des articles du code civil
0
Code civil 1804-2004, CD-Rom interactif, Éditions LexisNexis et Litec, présentant les diverses rédaction des articles du code civil sur deux
[...]
01 Jan 2004
Les majeurs protégés et leur parenté. Frontières et articulations de l’échange familial
0
La recherche porte sur les régulations mises en jeu entre des personnes placées sous tutelle ou curatelle enregistrée légalement et les dif
[...]
01 Jan 2004
Les transformations de l’administration de la preuve pénale : approches et perspectives
0
Au terme de cette recherche, on est en mesure de valider les hypothèses avancées pour en justifier la nécessité, à savoir l’évolution des rè
[...]
01 Jan 2004
Les transformations de l’administration de la preuve pénale : approches et perspectives comparées
0
Le projet de recherche confié par le GIP « Mission de recherche Droit et Justice » à l’Équipe de Recherche sur la Politique Criminelle (ERPC
[...]
01 Jan 2004
Les principes fondateurs de l’Union européenne
0
Ainsi qu’il a d’emblée été précisé, le programme de recherche ne correspondait pas à une étude systématique des principes généra
[...]
01 Jan 2004
La violence en prison
0
[...]
01 Jan 2004
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