TEXTES & RÉFORMES
Ministère de la Justice
Arrêté du 17 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse. NOR : JUSK1440097A
Arrêté du 18 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux. NOR : JUSK1440089A
Arrêté du 18 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaire de Centre-Est - Dijon. NOR : JUSK1440090A
Arrêté du 18 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes. NOR : JUSK1440095A
Arrêté du 18 Décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la Missions des services pénitentiaires de l’Outre-Mer. NOR : JUSK1440098A
Arrêté du 19 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille. NOR : JUSK1440093A
Arrêté du 19 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris. NOR : JUSK1440094A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires Est-Strasbourg. NOR : JUSK1440096A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille. NOR : JUSK1440091A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements pénitentiaires du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon. NOR : JUSK1440092A
Arrêté du 18 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique du Service de l’emploi pénitentiaire. NOR : JUSK1440080A
Arrêté du 18 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique de l’Ecole nationale d’administration pénitentiaire. NOR : JUSK1440081A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein du comité technique de l’administration pénitentiaire. NOR : JUSK1440100A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique des services pénitentiaires d’insertion et de probation. NOR : JUSK1440099A
Arrêté du 22 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique départemental de la Guadeloupe. NOR : JUSK1440082A
Arrêté du 22 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique départemental de la Guyane. NOR : JUSK1440083A
Arrêté du 22 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique départemental de la Martinique. NOR : JUSK1440084A
Arrêté du 22 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique départemental de Mayotte. NOR : JUSK1440086A
Arrêté du 22 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique départemental de la Réunion. NOR : JUSK1440085A
Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires du Nord, Pas-de-Calais, Picardie et Haute-Normandie. NOR : JUSK1440073A
Arrêté du 17 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires de Centre-Est - Dijon. NOR : JUSK1440072A
Arrêté du 17 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires de Rennes. NOR : JUSK1440077A
Arrêté du 17 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires de Toulouse. NOR : JUSK1440079A
Arrêté du 18 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires de Bordeaux. NOR : JUSK1440071A
Arrêté du 19 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires de Paris. NOR : JUSK1440076A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires Est-Strasbourg. NOR : JUSK1440078A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires de Lyon. NOR : JUSK1440074A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicaleset de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique interrégional des services pénitentiaires de Marseille. NOR : JUSK1440075A
Arrêté du 17 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux. NOR : JUSK1440061A
Arrêté du 17 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Centre-Est - Dijon. NOR : JUSK1440062A
Arrêté du 17 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes. NOR : JUSK1440067A
Arrêté du 17 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse. NOR : JUSK1440069A
Arrêté du 19 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille. NOR : JUSK1440065A
Arrêté du 19 Décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la mission des services pénitentiaires de l’Outre-mer. NOR : JUSK1440070A
Arrêté du 19 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris. NOR : JUSK1440066A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille. NOR : JUSK1440063A
Arrêté du 23 décembre 2014 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein des comités techniques spéciaux institués dans les établissements et services du ressort de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon. NOR : JUSK1440064A
Arrêté du 22 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique territorial de la Polynésie Française. NOR : JUSK1440088A
Arrêté du 22 décembre 2014 fixant la liste des organisations syndicales et de leurs représentants aptes à siéger au sein du comité technique territorial de Nouvelle-Calédonie. NOR : JUSK1440087A
Arrêté du 29 octobre 2014 portant nomination de Mme Martine HAMELOT (MARIE) en qualité de chef d’établissement du centre pénitentiaire de Lille Loos Sequedin. NOR : JUSK1440039A
Arrêté du 25 novembre 2014 portant détachement de M. Pierre-Jean DELHOMME dans l’emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires en sa qualité d’inspecteur des services pénitentiaires. NOR : JUSK1440059A
Arrêté du 25 novembre 2014 portant détachement de M. Jean LETANOUX dans l’emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires en sa qualité d’inspecteur des services pénitentiaires. NOR : JUSK1440058A
Arrêté du 21 novembre 2014 portant cessation de fonction et nomination d’un régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d’arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone. NOR : JUSK1427895A
Arrêté du 3 décembre 2014 portant cessation de fonction et nomination (régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d’arrêt d’Agen). NOR : JUSK1428963A
Arrêté du 5 décembre 2014 portant cessation de fonction (régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d’arrêt de Lure). NOR : JUSK1429409A
Arrêté du 9 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseur d’avances et de recettes au service pénitentiaire d’insertion et de probation de l’Ardèche). NOR : JUSK1429398A
Arrêté du 9 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseuse de recettes et d’avances au centre pénitentiaire de Château-Thierry). NOR : JUSK1430346A
Arrêté du 9 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseuse de recettes et d’avances au centre pénitentiaire de Longuenesse). NOR : JUSK1430345A
Arrêté du 9 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseur de recettes et d’avances à la maison d’arrêt d’Arras). NOR : JUSK1430347A
Arrêté du 9 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseuse de recettes et d’avances à la maison d’arrêt de Douai). NOR : JUSK1430344A
Arrêté du 9 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseuse de recettes et d’avances à la maison d’arrêt de Valenciennes). NOR : JUSK1430343A
Arrêté du 11 décembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseuse d’avances et de recettes au service pénitentiaire d’insertion et de probation de la Côte-d’Or). NOR : JUSK1429623A
Arrêté du 12 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseuse de recettes et d’avances à la maison d’arrêt de Gap). NOR : JUSK1430348A
Arrêté du 12 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseuse de recettes et d’avances à la maison d’arrêt de Grasse). NOR : JUSK1430349A
Arrêté du 19 décembre 2014 portant cessation de fonctions (régisseuse d’avances et de recettes au service pénitentiaire d’insertion et de probation de l’Allier). NOR : JUSK1430729A
Arrêté du 22 décembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseuse d’avances et de recettes au service pénitentiaire d’insertion et de probation de l'Ille-et-Vilaine). NOR : JUSK1430774A
Décision du 8 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire instituée auprès du directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse de Grand Est et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430496S
Arrêté du 10 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de l’Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430474A
Arrêté du 12 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de la DIR Grand Ouest et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430262A
Arrêté du 16 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire instituée auprès du directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse d’Île-de-France et Outre-Mer et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430775A
Arrêté du 17 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de la DIR Centre-Est et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1431205A
Arrêté du 17 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de la DIR Sud Est et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430489A
Arrêté du 18 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de la DIR Grand Centre et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430464A
Arrêté du 18 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de la DIR Grand Nord et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430467A
Arrêté du 18 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de la DIR Sud et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430491A
Arrêté du 18 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein de la commission consultative paritaire de la DIR Sud Ouest et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430482A
Arrêté du 16 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430260A
Arrêté du 8 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est. NOR : JUSF1429400A
Arrêté du 10 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de l’Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse de Roubaix. NOR : JUSF1429980A
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest. NOR : JUSF1429984A
Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est. NOR : JUSF1429991A
Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord. NOR : JUSF1430456A
Arrêté du 17 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud Est. NOR : JUSF1430451A
Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre. NOR : JUSF1430455A
Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse d’Ile-de-France et Outre-Mer. NOR : JUSF1430776A [voir rectificatif dans le BOMJ du 27 février 2015]
Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD. NOR : JUSF1430495A
Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest. NOR : JUSF1430486A
Arrêté du 18 décembre 2014 établissant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au sein des comités techniques spéciaux de services déconcentrés créés auprès des directeurs territoriaux de la protection judiciaire de la jeunesse et fixant le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles. NOR : JUSF1430473A
Arrêté du 1er novembre 2014 portant délégation de signature du directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer. NOR : JUSF1427775A
Arrêté du 19 novembre 2014 portant délégation de signature de la directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de l’inter-région Grand Ouest. NOR : JUSF1427901A
Arrêté du 25 septembre 2014 portant nomination d’un fonctionnaire auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d’Or Saône-et-Loire, en qualité de régisseur d'avances et de recettes. NOR : JUSF1429513A
