Une justice de proximité : les justices de paix (1790-1958)
Mise à jour juillet 2014
PETIT Jacques-Guy
HIRES (Centre d'histoire des régulations et des politiques sociales) - Université d'Angers
Recherche débutée en 2000 - Achevée en 2003
Référence : 00-22
Type de projet : Projet spontané
Présentation de la recherche
Réinventer la justice de proximité est, plus que jamais, à l’ordre du jour dans la France des années 2002-20031. Notre pays ayant connu, de 1790 à 1958, des justices de paix considérées habituellement comme des justices de proximité, au moins géographiquement, car implantées dans chacun des 2950 cantons du XIXe siècle, il est utile de mieux connaître leur histoire. Ont-elles réellement été proches des justiciables ? Et si oui, comment ?Note de synthèse : Télécharger la note de synthèse
Rapport de recherche : Document non disponible